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Rapport
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Étude à propos de l’application du principe de laïcité et de sa promotion dans le cadre du futur service national universel (SNU)

2018-12

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Avis, note
(collectif) Observatoire de la laïcité

Observations sur la charte publiée par le groupe Paprec et diffusée à l’ensemble de ses salariés

2014-02-06

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Correspondance
Jean-Louis Bianco

Courrier de M. Jean-Louis Bianco aux éditions Hatier à propos de la définition inexacte du principe de laïcité dans un manuel scolaire

2016-09-07

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Correspondance
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène

Lettre adressée aux CCI présentant le guide "Gestion du fait religieux en entreprise privée

2015-10-12

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Correspondance
Jean-Louis Bianco

Courrier du Président de l’Observatoire de la laïcité au Grand Maître du Grand Orient de France

2014-12-12

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Rapport
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , Jean-Noël Jeanneney , Jean Glavany , Alain Bergounioux , et al.

Point d'étape sur les travaux de l’Observatoire de la laïcité

2013-06-25

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , (collectif) INSEE

Dictionnaire des projections 1985 et 2000

1970

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Bassin Parisien. Schéma d'aménagement de la Basse-Vallée de la Seine

1971

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Schéma d'aménagement de la métropole Lyon - Saint-Etienne - Grenoble

1971

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Schéma d'aménagement de l'aire métropolitaine Nantes - Saint-Nazaire

1970

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Eléments pour un schéma directeur de l'informatique

1971

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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (20 novembre 2021). 5e vague. Modalités d'intégration du rappel/3e dose dans le passe sanitaire

2021-11-20

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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 2003 de la CADA

2004

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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 2004 de la CADA

2005

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Colloque et actes
Hannah Lessing

Réparation des spoliations antisémites : l'exemple autrichien (intervention de Hannah Lessing lors du colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)

2022-05-19

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Colloque et actes
Antoine Spire , Michel Jeannoutot , Corinne Hershkovitch , Marc-André Renold

Ventes forcées : définition et approche comparée (Table ronde lors du colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)

2022-05-19

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Colloque et actes
Jean-Michel Augustin

La recherche des ayants droit des victimes de spoliations (intervention de Jean-Michel Augustin au colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)

2022-05-19

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Avis, note
Serge Duval

documentation-administrative.gouv.fr - Plateforme des documents des administrations publiques sous licence ouverte

2021-11-25

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Rapport
(collectif) CIVS

Report to the public on the work of the Commission for the Compensation of Victims of Spoliations Resulting from the Anti-Semitic Legislation in Force During the Occupation (CIVS) 2006

2007-03-01

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Rapport
(collectif) DSAF

Rapport d’activité 2020 de la Direction des services administratifs et financiers du Premier ministre (DSAF)

2021-06

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Rapport
(collectif) CIVS

Report to the public on the work of the Commission for the Compensation of Victims of Spoliations Resulting from the Anti-Semitic Legislation in Force During the Occupation (CIVS) 2007

2008-03-01

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Eléments pour un schéma directeur de l'équipement aéronautique

1972

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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (23 juin 2022). Projet de loi maintenant provisoirement un dispositif de veille et de sécurité sanitaire en matière de lutte contre le Covid-19. Vague associée au variant Omicron BA.4/BA.5

2022-06-23

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Rapport
(collectif) DSAF

Rapport d’activité 2012 de la Direction des services administratifs et financiers du Premier ministre (DSAF)

2013-05-31

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Rapport
(collectif) SGMer , (collectif) Ministère de la Transition écologique

Comité France Océan (2019-2021)

2022-03-31

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Périodique et article de périodique
Ivana Obradovic , Caroline Protais , Olivier Le Nézet

Fifty years of penal response to drug use (1970-2020). Tendances No. 144

2021-04

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Périodique et article de périodique
Stanislas Spilka , Olivier Le Nézet , Eric Janssen , Alex Brissot , Antoine Philippon

20 years of developments in drug use among adolescents in Europe. Tendances No. 143

2021-02

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Rapport
Sabrina Cherki

Le Point SINTES n° 8 (Note de résultats)

2022-09

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Périodique et article de périodique
Haithem Ben Hassine , Camille Ciriez , Claude Mathieu

Quel ciblage du soutien à la R&D et à l’innovation pour les entreprises en France ?

2022-09-22

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Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2021

2022-11-08