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Organigramme, règlement intérieur, charte, référentiel
(collectif) DGOS

Organigramme simplifié de la direction générale de l'offre de soins (DGOS). Décembre 2018.

2018-12-21
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Rapport
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2019-2020

2020-12-17
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Synthèse du rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2019-2020

2020-12-17
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Rapport
(collectif) CIVS

Report to the public on the work of the Commission for the Compensation of Victims of Spoliations Resulting from the Anti-Semitic Legislation in Force During the Occupation (CIVS) 2001

2002-03-01
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Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2001

2002-03-01
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Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2003

2004-03-01
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Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2006

2007-03-01
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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 2008 de la CADA

2009
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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 1990-1992 de la CADA

1993
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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 2014 de la CADA

2015
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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 2018 de la CADA

2019
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Scénarios d'aménagement du territoire. Essais méthodologiques

1971
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Rapport
(collectif) CADA

Rapport d'activité 1981-1982 de la CADA

1983
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Périodique et article de périodique
Adam Baïz , Vincent Aussilloux

Comment accélérer la rénovation énergétique des logements

2020-10
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
Jean Castex

Déclaration du Premier ministre Jean Castex. Mesures contre la Covid-19 (27 décembre 2021)

2021-12-27
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Vidéo
Jean Castex

Discours de M. Jean Castex, Premier ministre (14 novembre 2021). 11e Convention nationale du Conseil représentatif des institutions juives de France (CRIF)

2021-11-14
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (12 octobre 2021). Fin de l’état d’urgence sanitaire à La Réunion

2021-10-12
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Vidéo
Antonia Bartoli , Sebastian Finsterwalder

The Challenge for Looted Libraries, a comparative approach to provenance research and restitution (by Antonia Bartoli and Sebastian Finsterwalder to the symposium organized by the CIVS in Paris, on November 15, 2019)

2019-11-15
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Schéma directeur, étude d'impact
(collectif) SGG

Placer l’ouverture des données, des algorithmes et des codes sources des services du Premier ministre au cœur de la stratégie d’amélioration du service public et du débat public. Feuille de route 2021-2023

2021-09-27
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
Jean Castex

Hommage à Samuel Paty. Discours de M. Jean Castex, Premier ministre (16 octobre 2021)

2021-10-16
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

La façade méditerranéenne

1969
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Rapport
Marc-Antoine Douchet

Tabagisme et arrêt du tabac en 2020

2021-03
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (4 juin 2021). Élections pour le renouvellement de l'Assemblée de Guyane les 20 et 27 juin 2021 : situation sanitaire et risques associés

2021-06-04
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Rapport
Olivier Claris , David Piney , Radoine Haoui , Thierry Gamond-Rius

Mission sur la gouvernance et la simplification hospitalières

2020-06-17
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Rapport
Christophe Palle

Législations nationales et politiques de réduction des dommages liés à l'alcool au sein de l'Union européenne. Note OFDT n° 2020-03

2020-07
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Périodique et article de périodique
(collectif) OFDT

Les addictions en France au temps du confinement. État des lieux et premiers résultats de l'enquête Cannabis online. Tendances n° 139

2020-09
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Inventaire, liste, annuaire, attestation
(collectif) SIG

Coronavirus COVID-19 : attestation de déplacement dérogatoire en français simplifié (FALC) (28 novembre 2020)

2020-11-28
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : note d'éclairage du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (14 novembre 2020). Disponibilité des tests rapides : définir une stratégie de tests

2020-11-17
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (8 janvier 2021). Prorogation de l'état d'urgence sanitaire

2021-01-08
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Périodique et article de périodique
Clément Picot-Ngo , Caroline Protais

Initiation et consommation de tabac chez les personnes détenues : Premiers résultats du volet sociologique de la recherche interventionnelle TABAPRI (tabac en prison). Tendances n° 140

2020-11