|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CIVS
Des solutions justes et équitables ? Solutions alternatives aux litiges concernant les œuvres d’art pillées par les nazis : statu quo et nouveaux développements - Compte rendu de la réunion des Commissions européennes du 26 novembre 2012 (Palais de la Paix de La Haye)
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Rapport relatif à l’accès à l’IVG. Volet 2. Accès à l’IVG dans les territoires
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Avis pour une juste condamnation sociétale et judiciaire du viol et autres agressions sexuelles
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) HCE
Guide de la parité. Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Avis sur le projet de loi n° 377 relatif à l’élection des sénateurs
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Avis sur les projets de loi organique n° 885 et ordinaire n° 886 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur et de représentant au Parlement européen
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Rapport final d’évaluation de la mise en œuvre de la seconde Stratégie Genre et Développement 2013-2017
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Les femmes, actrices de la lutte contre le dérèglement climatique. Intégrer l’autonomisation des femmes et l’égalité entre les femmes et les hommes dans l’accord issu de la 21e Conférence des parties de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Women as Actors in Addressing Climate Change. Incorporating Women's Empowerment and Gender Equality in the Agreement from the 21st Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Contribution à la concertation sur la réforme du droit d’asile
|
|
|
|
Rapport
(collectif) HCE
Où est l’argent contre les violences faites aux femmes ? - Édition 2018
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) HCE
Investir dans l'organisation administrative et institutionnelle des droits des femmes : première brique d’une véritable transition égalitaire
|
|
|
|
Rapport
(collectif) MIVILUDES
Rapport annuel 2015
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) MIVILUDES
Plaquette de présentation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) - Édition 2015
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH
Une Convention sur les crimes contre l’humanité. Occasion unique de renforcer le système pénal international
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH
Protéger la vie privée à l'ère du numérique
|
|
|
|
Avis, note
(collectif) CNCDH
Observations sur les questions prioritaires de constitutionnalité 2018-717 et 2018-718, déposées le 11 mai, relatives aux articles du CESEDA relatifs encadrant le délit de solidarité
|
|
|
|
Rapport
(collectif) CNCDH
Rapport d'activité 2017. 70 ans d’expertise au service des droits de l’homme
|
|
|
|
Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) CGET
, (collectif) Observatoire des Territoires
Les inégalités de revenus. Fiche d’analyse de l’Observatoire des territoires 2017. Collection "En détail", septembre 2017
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CIVS
Création d’un réseau des commissions européennes pour la restitution des œuvres spoliées - Communiqué de presse
|
|
|
|
Rapport
(collectif) CIVS
Report to the public on the work of the Commission for the Compensation of Victims of Spoliations Resulting from the Anti-Semitic Legislation in Force During the Occupation (CIVS) 2001
|
|
|
|
Rapport
(collectif) CIVS
Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2001
|
|
|
|
Rapport
(collectif) CIVS
Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2003
|
|
|
|
Rapport
(collectif) CIVS
Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2006
|
|
|
|
Vidéo
Antonia Bartoli
, Sebastian Finsterwalder
The Challenge for Looted Libraries, a comparative approach to provenance research and restitution (by Antonia Bartoli and Sebastian Finsterwalder to the symposium organized by the CIVS in Paris, on November 15, 2019)
|
|
|
|
Vidéo
Jean-Michel Augustin
La recherche des ayants droit des victimes de spoliations (intervention de Jean-Michel Augustin au colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)
|
|
|
|
Vidéo
Jean Castex
Discours de M. Jean Castex, Premier ministre, dans le cadre des commémorations du 77e anniversaire de la libération du camp d'Auschwitz-Birkenau, en Pologne (27 janvier 2022)
|
|
|
|
Vidéo
Lea Grüter
, Leonhard Weidinger
The traces of Art under control of Nazi Germany (by Lea Grüter and Leonhard Weidinger to the symposium organized by the CIVS in Paris, on November 15, 2019)
|
|
|
|
Périodique et article de périodique
Catherine Bruneau
, Adam Baïz
Emploi des personnes handicapées et performance des entreprises
|
|
|
|
Vidéo
Antoine Spire
, Michel Jeannoutot
, Corinne Hershkovitch
, Marc-André Renold
Ventes forcées : définition et approche comparée (Table ronde lors du colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)
|
|