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  • Domaines : spm.inter
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) CIVS

Le traitement des biens culturels spoliés - vade-mecum

2017-09

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Périodique et article de périodique
Pierre Saragoussi

Spoliations et restitutions des biens juifs : naissance d'une politique publique

2007-04

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Avis, note
(collectif) HCE

Avis sur la proposition de loi n° 1437 renforçant la lutte contre le système prostitutionnel

2013-11-05

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
Isabelle Bensidoun , Jézabel Couppey-Soubeyran

20 questions d’économie internationale pour le quinquennat

2017-12-07

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Périodique et article de périodique
(collectif) CEPII

La déplaisante arithmétique des déséquilibres de la zone euro. La Lettre du CEPII, n° 385

2018-02-16

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Périodique et article de périodique
(collectif) CEPII

Carnet de bal des accords commerciaux régionaux. La Lettre du CEPII, n° 387

2018-05-09

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Rapport
Ivana Obradovic

La légalisation du cannabis aux États-Unis. Vers une régulation du marché ? Note n° 2019-01

2019-06

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Périodique et article de périodique
Déborah Alimi , Jennifer Hasselgard-Rowe

Vienne 2019 : un système international de contrôle des drogues sous tension - Drogues, enjeux internationaux, n° 12

2019-11

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Inventaire, liste, annuaire, attestation
(collectif) SIG

Coronavirus COVID-19 : attestation de déplacement pour un voyage international depuis l’étranger vers la France métropolitaine

2020-04-07

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Inventaire, liste, annuaire, attestation
(collectif) SIG

Coronavirus COVID-19: International travel certificate from abroad to mainland France

2020-04-07

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Rapport
(Mission) Bothorel

Pour une politique publique de la donnée

2020-12-23

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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (24 mai 2021). Les variants B.1.617 dits "indiens

2021-05-24

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Vidéo
Charlotte Woodhead

Action towards consistent 'just and fair' solutions in Europe (Dr Charlotte Woodhead's contribution to the symposium organized by the CIVS in Paris, on November 15, 2019)

2019-11-15

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Survols de l'Europe

1973

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Regard prospectif sur le Bassin Méditerranéen

1973

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Périodique et article de périodique
Julien Portier

Que faire de l’Arctique ? Entre spécificités du développement, enjeux géo-politiques et besoin de régulation

2019-09

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Prospective des investissements étrangers en France

1976

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Rapport
Ivana Obradovic

La régulation du cannabis au Canada : études de cas. La légalisation du cannabis en Colombie-Britannique : genèse, mise en oeuvre et bilan

2023-04

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DIACT , Marc Challéat , Muriel THOIN

Les fonds structurels européens

2006

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , Claude LACOUR , Aliette DELAMARRE , Muriel THOIN

50 ans d'aménagement du territoire

2013

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Périodique et article de périodique
Ivana Obradovic , Anne-France Taiclet

La légalisation du cannabis en Amérique du Nord sous l'angle de la santé publique. Volet 1 - La régulation du cannabis : enjeux et instruments. Tendances n° 158

2023-11

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Vidéo
(collectif) SGAE

Les 70 ans du secrétariat général des Affaires européennes (SGAE)

2019

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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGAE

Accompagner et renforcer la mobilité des agents de la fonction publique de l’État en Europe

2019

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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH

Le Pacte mondial de Marrakech pour des migrations sûres, ordonnées et régulières. Pour une approche respectueuse des droits des migrants

2018-12-18

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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH

Déclaration sur le projet de loi renforçant la lutte contre les violences sexuelles et sexistes

2018-06-19

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Rapport
(collectif) CNCDH

Les droits de l’homme dans les Outre-mer

2018-05-16

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Rapport
(collectif) HCE

Rapport final d’évaluation du 2e plan national d’action "Femmes, paix et sécurité" (2015-2018). Intensifier les efforts en vue d’une mise en œuvre effective des résolutions "Femmes, paix et sécurité

2018-12-11

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Rapport
(collectif) HCE

Situation des femmes demandeuses d’asile en France après l’adoption de la loi portant réforme du droit d’asile

2018-12-10

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Colloque et actes
(collectif) MIVILUDES

L'emprise mentale au cœur de la dérive sectaire : une menace pour la démocratie ?

2019-01-25

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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CAE

Avis de tempête sur le commerce international : quelle stratégie pour l’Europe ? Communiqué de presse (3 juillet 2018)

2018-07-03