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Domaines : spm.env.decentr
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (14 juin 2020) Analyse épidémiologique en prévision du scrutin du 28 juin 2020 (second tour des élections municipales)

2020-06-14
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Questions à la société tertiaire

1974
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Périodique et article de périodique
François Écalle , Sébastien Turban

Autonomie des collectivités territoriales : une comparaison européenne

2019-07-25
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Rapport
(collectif) ANCT

Rapport annuel 2021 de l’ANCT. Une année de montée en puissance

2022
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , (collectif) Ministère de l'Intérieur et de l'Aménagement du territoire , Pierre Randet

L'aménagement du territoire : genèse et étapes d'un grand dessein

1994
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Rapport
(collectif) DILFCS

Les politiques de maîtrise de la langue française sur les territoires. Contributions des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER)

2017-07-20
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (18 mai 2020). Modalités sanitaires du processus électoral à la sortie du confinement

2020-05-18
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Décentralisation industrielle et relations de travail

1976
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DIACT

Une nouvelle ambition pour l'aménagement du territoire

2009
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Rapport
(collectif) DATAR

Une nouvelle politique de développement des territoires pour la France. Contribution au débat sur la décentralisation, l'Europe et l'aménagement du territoire. Rapport au Premier ministre

2003
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Débat national pour l'aménagement du territoire : document d'étape et synthèse

1994
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , Chantal MANGIN

Les coopérations interrégionales

2002
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) ANCT

ANCT Solutions. L’Agence nationale de la cohésion des territoires au service des élus locaux

2021
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Rapport
(collectif) ANCT

Rapport annuel 2022 de l’ANCT. Une cohésion renforcée au service des territoires

2023
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) ANCT

Vademecum ANCT

2020
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Les fonds structurels européens 2007-2013

2010
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (8 mai 2020). Réunion d'installation des conseils municipaux et des établissements publics de coopération intercommunale

2020-05-08
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Rapport
(collectif) ANCT

Rapport annuel 2020 de l’ANCT. Une année au service des territoires

2021
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , Olivier Moulin , Gaëlle Pinson , Marie CHAPELET

Les contrats de plan Etat-Région

2002
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DIACT , Marc Challéat , Muriel THOIN

Les fonds structurels européens

2006
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DIACT , Jean-Benoit Albertini , Vincent Le Dolley , Françoise ALOUIS , Anne LESPIAUCQ

Les contrats de projets Etat-Régions

2007
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR

Débat national pour l'aménagement du territoire : document introductif

1993
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) CGET

Contrats de plan Etat-Région : histoire et perspectives. Un partenariat au service des territoires

2017
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
Christel Alvergne , Pierre Musso , (collectif) DATAR

Les grands textes de l'aménagement du territoire et de la décentralisation

2003
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Rapport
(collectif) HCE

Quel partage du pouvoir entre les femmes et les hommes élu-e-s au niveau local ? État des lieux de la parité aux niveaux communal, intercommunal, départemental et régional

2017-09-02
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Avis, note
(collectif) Conseil scientifique COVID-19

Coronavirus COVID-19 : avis du Conseil scientifique constitué au titre de l'état d'urgence sanitaire (8 juin 2020) - Analyse épidémiologique en prévision du scrutin du 28 juin 2020 (second tour des élections municipales)

2020-06-09
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Périodique et article de périodique
Clément Dherbécourt , Flore Deschard

La répartition territoriale des emplois publics

2019-06