|
|
Rapport
(collectif) CGSP - France Stratégie
Les bénéfices d'une meilleure autonomie numérique
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation du traitement de données à caractère personnel dénommé "Contact Covid" résultant de l’adaptation du système d'information "Amelipro" (mai 2020-juin 2021)
|
|
|
|
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) CADA
, (collectif) CNIL
Guide pratique de la publication en ligne et de la réutilisation des données publiques ("open data")
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation de l'ensemble des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du Passe sanitaire (juin 2021-octobre 2021)
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation de tout traitement accessible à partir de l’application "TousAntiCovid" ou portant sur des données à caractère personnel collectées à partir de cette application (octobre 2020-juillet 2021)
|
|
|
|
Rapport
(Mission) Bothorel
Pour une politique publique de la donnée
|
|
|
|
Vidéo
(collectif) CGET
La fracture numérique, un obstacle à l'accès aux droits - Entretien avec Jacques Toubon, Défenseur des droits
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL afin d'apprécier les conditions de mise en œuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé "SI Vaccin Covid" (volet Centre hospitalier Marc Jacquet - Melun) (avril 2021)
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation du traitement de données à caractère personnel dénommé "SI-DEP" (système d'information de dépistage) (mai 2020-décembre 2021)
|
|
|
|
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH
Protéger la vie privée à l'ère du numérique
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL afin d'apprécier les conditions de mise en œuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé "SI Vaccin Covid" (volet CNAM) (février 2021-septembre 2021)
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL afin d'apprécier les conditions de mise en œuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé "SI Vaccin Covid" (volet DNUM des ministères sociaux) (septembre 2021-octobre 2021)
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL afin d'apprécier les conditions de mise en œuvre du traitement de données à caractère personnel dénommé "SI Vaccin Covid" (volet Centre de vaccination du Stade de France – Saint-Denis) (mars 2021-octobre 2021)
|
|
|
|
Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL
Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation de tout traitement accessible à partir de l’application "StopCovid France" ou portant sur des données à caractère personnel collectées à partir de cette application (mai 2020-janvier 2021)
|
|
|
|
Inventaire, liste, annuaire, attestation
(collectif) SGG
Registre des activités de traitement des Services du Premier ministre
|
|