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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CIVS

France’s New Organisation for the Restitution of Cultural Property Spoliated Due to National Socialism

2018-10-10

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Rapport
Jean Mattéoli

Mission d'étude sur la spoliation des Juifs de France : rapport général

2000

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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
François Hollande

Discours du Président de la République à l'occasion de l'inauguration du Mémorial de la Shoah de Drancy le vendredi 21 septembre 2012

2012-09-21

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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
David Ruzié

L’indemnisation des victimes des spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation en France

2007-04

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Rapport
(collectif) HCE

Rapport relatif à l’éducation à la sexualité. Répondre aux attentes des jeunes, construire une société d’égalité femmes-hommes

2016-09-19

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Rapport
(collectif) HCE

Rapport intermédiaire d’évaluation du 4e plan interministériel de prévention et de lutte contre les violences faites aux femmes

2016-04-28

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Avis, note
(collectif) HCE

Pour une Constitution garante de l’égalité femmes-hommes. Avis relatif à la révision constitutionnelle

2018-04-17

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Rapport
(collectif) HCE , (collectif) CSEP

Vers un égal accès des femmes et des hommes aux responsabilités professionnelles : la part des femmes dans les conseils d’administration et de surveillance - Rapport intermédiaire d’évaluation de la mise en œuvre des lois du 27 janvier 2011 et du 12 mars 2012

2016-02-08

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Rapport
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2013-2014

2014-05-12

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Rapport
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2015-2016

2016-06-02

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Guide, manuel, vade-mecum…
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Secularism Today - Guidance Note by the Secularism Monitoring Centre

2014-05-28

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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) Observatoire de la laïcité

Déclaration pour la laïcité

2018-06-29

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Avis, note
(collectif) Observatoire de la laïcité

Avis sur le suivi par les administrations et les collectivités locales des problématiques qui ont trait à la laïcité et au respect des valeurs de la République, de l'ordre public et des exigences minimales de la vie en société.

2017-09-19

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Avis, note
(collectif) Observatoire de la laïcité

Avis sur le régime local des cultes en Alsace et en Moselle

2015-05-12

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Avis, note
(collectif) Observatoire de la laïcité

Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la promotion de la laïcité et du vivre ensemble

2015-01-14

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Avis, note
(collectif) HCFEA

Lutter contre la pauvreté des familles et des enfants constats et propositions du HCFEA

2018-06-06

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Rapport
(collectif) CGSP - France Stratégie

Rapport d’activité 2018 de la Plateforme RSE (Responsabilité sociétale des entreprises)

2018-12-12

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Rapport
(collectif) CGET

Renforcer l’esprit critique des jeunes des quartiers populaires. Collection "En détail", août 2018

2018-08-23

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Avis, note
(collectif) COR

Engagements, réserves et dettes du système de retraite. La gestion financière des régimes complémentaires de retraite obligatoire gérés en répartition. Document de travail n° 06. Séance plénière du COR (11 juillet 2018)

2018-07-11

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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG

Mieux prendre en compte l’égalité entre les femmes et les hommes dans les études d’impact des projets de loi

2013-10-21

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Rapport
Cécile Kula , Isabelle Gueguen

Etude relative aux freins et aux leviers pour l’accès des femmes à l’emploi dans les territoires ruraux. Rapport final

2018-03-08

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Rapport
(collectif) CGET

Etude relative aux freins et aux leviers pour l’accès des femmes à l’emploi dans les territoires ruraux. Synthèse

2018-03-08

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Carte
(collectif) CGET

Le nouveau visage des régions françaises : Pays de la Loire

2018-09-17

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Carte
(collectif) CGET

Le nouveau visage des régions françaises : Île-de-France

2018-09-17

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Rapport
(collectif) DILFCS

Rapport d'activité 2017-2018

2019-01-23

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Rapport
(collectif) DILFCS

Les politiques de maîtrise de la langue française sur les territoires. Contributions des Conseils économiques, sociaux et environnementaux régionaux (CESER)

2017-07-20

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Rapport
(collectif) DGOS

Direction générale de l'offre de soins, rapport d'activité 2013

2014-07-01

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Vidéo
François Bernard

Regard sur vingt ans de réparation des spoliations antisémites pendant l'Occupation : dialogue avec François Bernard, vice-président de la CIVS, lors du colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

2019-11-15

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Vidéo
Serge Klarsfeld

L'action de la CIVS et sa contribution à la Mémoire des victimes : intervention de Serge Klarsfeld lors du colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation

2019-11-15

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Vidéo
David Zivie

La nouvelle organisation française pour la restitution des biens culturels spoliés (intervention de David Zivie au colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)

2019-11-15