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Domaines : spm.cult_info_comm
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Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2017

2018-10-10
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH

Lutte contre les fake news des risques pour la liberté d’expression et le droit à l’information

2018-05-25
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Rapport
(collectif) HCE

Inégalités entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture. Acte II : après 10 ans de constats, le temps de l’action

2018-02-13
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Vidéo
(collectif) SIG

Lancement du système de design de l'État (6 juillet 2021)

2021-07-06
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) CADA , (collectif) CNIL

Guide pratique de la publication en ligne et de la réutilisation des données publiques ("open data")

2019-10-17
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) Observatoire de la laïcité

État des lieux de la laïcité en France (janvier 2019)

2019-02
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Correspondance
Jean-Louis Bianco

Courrier de Jean-Louis Bianco à Alain Finkielkraut suite à ses propos tenus le lundi 9 juin 2014 sur l'antenne de France Inter

2014-06-12
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Vidéo
Ines Rotermund-Reynard

Les évolutions de la politique française de restitution des biens culturels spoliés (intervention d'Ines Rotermund-Reynard au colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)

2019-11-15
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Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2019

2020-03-01
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Vidéo
Sébastien Chauffour

Les défis de la recherche de provenance (intervention de Sébastien Chauffour au colloque organisé le 15 novembre 2019 à Paris par la Commission pour l'indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l'Occupation)

2019-11-15
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) DINUM

TECH.GOUV. Accélérer la transformation numérique du service public

2021-09-01
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Organigramme, règlement intérieur, charte, référentiel
(collectif) DINUM , (collectif) Direction du budget , (collectif) DGAFP

Référentiel de rémunération des 56 métiers de la filière numérique et des systèmes d’information et de communication

2021-12-15
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Vidéo
(collectif) DINUM

Osmose, plateforme des communautés professionnelles de l’État

2020-04-01
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) DSAF

Guide utilisateur de documentation-administrative.gouv.fr

2021-12-03
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Colloque et actes
Lea Grüter , Leonhard Weidinger

The traces of Art under control of Nazi Germany (by Lea Grüter and Leonhard Weidinger to the symposium organized by the CIVS in Paris, on November 15, 2019)

2022-05-19
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Périodique et article de périodique
Claire Rais Assa , Anne Faure , Maxime Gérardin

Risques climatiques, réseaux et interdépendances : le temps d'agir

2022-05-20
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Rapport
(collectif) CIVS

Report to the public on the work of the Commission for the Compensation of Victims of Spoliations Resulting from the Anti-Semitic Legislation in Force During the Occupation (CIVS) 2005

2006-03-01
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Rapport
(collectif) CNIL

Rapport d’activité 2003 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

2004-06-01
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Rapport
(collectif) CNIL

Rapport d’activité 2005 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

2006-06-01
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Rapport
(collectif) CGSP - France Stratégie

Projets de déploiement du très haut débit : méthode d’évaluation socioéconomique. Un guide à l’usage des décideurs et praticiens

2017-07-19
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Rapport
(collectif) CNIL

Rapport d’activité 1994 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

1995-06-01
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Rapport
(collectif) CNIL

Rapport d’activité 2009 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

2010-06-01
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Rapport
(collectif) CNIL

Rapport d’activité 2012 de la Commission nationale de l’informatique et des libertés (CNIL)

2013-06-01
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Rapport
(collectif) CIVS

Report to the public on the work of the Commission for the Compensation of Victims of Spoliations Resulting from the Anti-Semitic Legislation in Force During the Occupation (CIVS) 2021

2022-10-03
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Organigramme, règlement intérieur, charte, référentiel
(collectif) DINUM

Référentiel général d'amélioration de l'accessibilité RGAA 4.1

2021-02-16
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Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL

Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation de l'ensemble des traitements de données à caractère personnel mis en œuvre dans le cadre du Passe sanitaire (juin 2021-octobre 2021)

2021-10
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Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CNIL

Missions de vérification de la CNIL portant sur la conformité à la règlementation de tout traitement accessible à partir de l’application "TousAntiCovid" ou portant sur des données à caractère personnel collectées à partir de cette application (octobre 2020-juillet 2021)

2021-07
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DIACT , Gilles COESTER , Alain DUCASS

L'aménagement numérique du territoire

2007
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , Bruno CASSETTE

Le développement numérique des territoires

2002
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) DATAR , Catherine VIRASSAMY

Les pôles d'économie du patrimoine

2002