Recherche - documentation-administrative.gouv.fr

Filtrer vos résultats

267 résultats
Domaines : spm.adm_inst.act_pub
Image document
Rapport
(collectif) CNCDH

La lutte contre le racisme, l’antisémitisme et la xénophobie. Année 2017

2018-03-05
Image document
Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2017

2018-10-10
Image document
Inventaire, liste, annuaire, attestation
(collectif) CIVS

Fragebogen. Kommission für die Entschädigung der Opfer von Enteignungen Aufgrund der Antisemitischen Gesetzgebung Während der Okkupationszeit

2018-05-25
Image document
Inventaire, liste, annuaire, attestation
(collectif) CIVS

Questionnaire/Form. Commission for the Compensation of Victims of Spoliation Resulting from the anti-semitic Legislation in force during the Occupation

2018-05-25
Image document
Avis, note
(collectif) HCE

Contribution au débat sur l’accès à la procréation médicalement assistée (PMA)

2015-07-08
Image document
Rapport
(collectif) Observatoire des Territoires , (collectif) CGET

Regards sur les territoires. Rapport de l'Observatoire des territoires 2017

2018
Image document
Avis, note
(collectif) COR

Engagements, réserves et dettes du système de retraite. Éléments d’actualisation du n° 3 de Questions Retraite et Solidarité : "Les réserves en répartition et leur allocation stratégique : le cas de l’Ircantec". Document de travail n° 08. Séance plénière du COR (11 juillet 2018)

2018-07-11
Image document
Avis, note
(collectif) COR

Engagements, réserves et dettes du système de retraite. Comment adosser l’engagement de verser des rentes par des actifs financiers ? le cas du RAFP. Document de travail n° 09. Séance plénière du COR (11 juillet 2018)

2018-07-11
Image document
Rapport
(collectif) HCFEA

Disposer de temps et de droits pour s’occuper de ses enfants, de sa famille et de ses proches en perte d’autonomie

2017-12-27
Image document
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) COR

Engagements, réserves et dettes du système de retraite. Séance plénière du COR (11 juillet 2018)

2018-07-11
Image document
Avis, note
(collectif) COR

Engagements, réserves et dettes du système de retraite. Évaluation des engagements du système de retraite français. Document de travail n° 02. Séance plénière du COR (11 juillet 2018)

2018-07-11
Image document
Avis, note
(collectif) COR

Engagements, réserves et dettes du système de retraite. Provisionnement et politique de placement : quelles politiques, quelles stratégies ? Exemple de l’Agirc-Arrco. Document de travail n° 07. Séance plénière du COR (11 juillet 2018)

2018-07-11
Image document
Rapport
(collectif) DSAF

Rapport d'activité 2015 de la Direction des services administratifs et financiers du Premier ministre

2016-07-13
Image document
Rapport
(collectif) HCE

Inégalités entre les femmes et les hommes dans les arts et la culture. Acte II : après 10 ans de constats, le temps de l’action

2018-02-13
Image document
Rapport
(collectif) HCE

Formation à l’égalité filles-garçons. Faire des personnels enseignants et d’éducation les moteurs de l’apprentissage et de l’expérience de l’égalité

2017-02-23
Image document
Avis, note
(collectif) HCE

Avis sur le harcèlement sexiste et les violences sexuelles dans les transports en commun

2015-04-17
Image document
Avis, note
(collectif) HCE

Avis sur le projet de loi n° 835 relatif à l’Enseignement supérieur et la Recherche (ESR)

2013-05-15
Image document
Rapport
(collectif) HCE

Rapport d’évaluation intermédiaire "Genre et Développement". Évaluation de la mise en œuvre, en 2014, de la Stratégie Genre et Développement 2013-2017

2015-11-12
Image document
Avis, note
(collectif) HCE

Avis sur le projet de loi n° 2182 relatif à la réforme de l’asile

2014-11-17
Image document
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) CADA , (collectif) CNIL

Guide pratique de la publication en ligne et de la réutilisation des données publiques ("open data")

2019-10-17
Image document
Vidéo
(collectif) CADA

Les missions de la Commission d’accès aux documents administratifs (Cada)

2019-10-17
Image document
Avis, note
(collectif) Haut-Commissariat au Plan , François Bayrou

Note d'ouverture n° 2. Produits vitaux et secteurs stratégiques : comment garantir notre indépendance ?

2020-12-18
Image document
Avis, note
(collectif) Haut-Commissariat au Plan , François Bayrou

Note d'ouverture n° 3. Face à la dette COVID, une stratégie de reconquête

2021-02-24
Image document
Périodique et article de périodique
Louis Nouaille-Degorce

L’expertise scientifique au défi de la crise sanitaire

2020-10
Image document
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) SIG

Premier comité France 2030 (dossier de presse)

2022-02-01
Image document
Rapport
(collectif) CIVS

Rapport public d’activité de la Commission pour l’indemnisation des victimes de spoliations intervenues du fait des législations antisémites en vigueur pendant l’Occupation (CIVS) 2019

2020-03-01
Image document
Périodique et article de périodique
Étienne Beeker , Marie Dégremont

Quelle sécurité d'approvisionnement électrique en Europe à horizon 2030 ?

2021-01-15
Image document
Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) DINUM

TECH.GOUV. Accélérer la transformation numérique du service public

2021-09-01
Image document
Vidéo
(collectif) DINUM

Osmose, plateforme des communautés professionnelles de l’État

2020-04-01
Image document
Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) DSAF

Logigramme des demandes de télétravail

2021