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Rapport
(collectif) MIVILUDES

Rapport annuel 2015

2016-12-13
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) MIVILUDES

Guide - La protection des mineurs contre les dérives sectaires

2010-09-29
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) MIVILUDES

Plaquette de présentation de la Mission interministérielle de vigilance et de lutte contre les dérives sectaires (MIVILUDES) - Édition 2015

2015-03-10
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Rapport
(collectif) HCE

Women as Actors in Addressing Climate Change. Incorporating Women's Empowerment and Gender Equality in the Agreement from the 21st Conference of the Parties to the United Nations Framework Convention on Climate Change

2015-10-16
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Avis, note
(collectif) HCE

Contribution à la concertation sur la réforme du droit d’asile

2014-11-18
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Rapport
(collectif) HCE

Où est l’argent contre les violences faites aux femmes ? - Édition 2018

2018-11-21
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Avis, note
(collectif) HCE

Investir dans l'organisation administrative et institutionnelle des droits des femmes : première brique d’une véritable transition égalitaire

2017-07-25
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Rapport
(collectif) HCE

Rapport relatif à l’accès à l’IVG. Volet 2. Accès à l’IVG dans les territoires

2013-11-07
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Avis, note
(collectif) HCE

Avis pour une juste condamnation sociétale et judiciaire du viol et autres agressions sexuelles

2016-10-04
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Rapport
(collectif) CNCDH

Rapport d'activité 2017. 70 ans d’expertise au service des droits de l’homme

2018-09-07
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Avis, note
(collectif) Observatoire de la laïcité

Avis visant à instituer une "journée nationale de la laïcité" le 9 décembre de chaque année et faisant des recommandations pour le 9 décembre 2013

2013-11-19
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG

Guide de la gestion des archives dans les services du Premier ministre

2014-12-12
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) CGET , (collectif) Observatoire des Territoires

Les inégalités de revenus. Fiche d’analyse de l’Observatoire des territoires 2017. Collection "En détail", septembre 2017

2017-10-31
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) CGET , (collectif) Observatoire des Territoires

Dynamiques de l’emploi transfrontalier en Europe et en France. Fiche d’analyse de l’Observatoire des territoires 2017. Collection "En détail", novembre 2017

2017-11-30
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG

L’évaluation de l’impact sur la jeunesse des projets de lois et des textes réglementaires

2016-04-28
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) SGG

L'évaluation préalable : fiche d’impact générale

2017-08-31
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Guide, manuel, vade-mecum…
(collectif) HCE

Guide de la parité. Des lois pour le partage à égalité des responsabilités politiques, professionnelles et sociales

2017-11-13
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Avis, note
(collectif) HCE

Avis sur le projet de loi n° 377 relatif à l’élection des sénateurs

2013-06-06
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Avis, note
(collectif) HCE

Avis sur les projets de loi organique n° 885 et ordinaire n° 886 interdisant le cumul de fonctions exécutives locales avec le mandat de député, de sénateur et de représentant au Parlement européen

2013-06-14
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Rapport
(collectif) HCE

Rapport final d’évaluation de la mise en œuvre de la seconde Stratégie Genre et Développement 2013-2017

2017-10-11
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Rapport
(collectif) HCE

Les femmes, actrices de la lutte contre le dérèglement climatique. Intégrer l’autonomisation des femmes et l’égalité entre les femmes et les hommes dans l’accord issu de la 21e Conférence des parties de la Convention-Cadre des Nations Unies sur les changements climatiques

2015-10-14
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Avis, note
(collectif) SGG

Note de présentation aux secrétaires généraux des ministères (25 mai 2018) du Portail des publications de l'État

2018-05-25
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Compte-rendu, procès-verbal
(collectif) CIVS

Des solutions justes et équitables ? Solutions alternatives aux litiges concernant les œuvres d’art pillées par les nazis : statu quo et nouveaux développements - Compte rendu de la réunion des Commissions européennes du 26 novembre 2012 (Palais de la Paix de La Haye)

2018-11-28
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Carte
(collectif) CGET

Le renouveau de la politique de la ville

2016-04-14
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Rapport
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Rapport annuel de l'Observatoire de la laïcité 2017-2018

2018-05-14
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Avis, note
Jean-Louis Bianco , Nicolas Cadène , (collectif) Observatoire de la laïcité

Le cadre légal permettant de sanctionner les agissements contraires aux exigences minimales de la vie en société

2017-03-27
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH

Une Convention sur les crimes contre l’humanité. Occasion unique de renforcer le système pénal international

2018-03-27
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Presse et communication (brochure, communiqué, synthèse, discours...)
(collectif) CNCDH

Protéger la vie privée à l'ère du numérique

2018-05-22
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Avis, note
(collectif) CNCDH

Observations sur les questions prioritaires de constitutionnalité 2018-717 et 2018-718, déposées le 11 mai, relatives aux articles du CESEDA relatifs encadrant le délit de solidarité

2018-06-20
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Ouvrage et chapitre d'ouvrage
(collectif) OFDT

Drogues et addictions, données essentielles

2019-04