Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la définition et l’encadrement du fait religieux dans les structures privées qui assurent une mission d’accueil des enfants - documentation-administrative.gouv.fr
Avis, Note Année : 2014

Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la définition et l’encadrement du fait religieux dans les structures privées qui assurent une mission d’accueil des enfants

Fichier principal
Vignette du fichier
avis_odl_accueil_petite_enfance_-_structures_privees.pdf (412.53 Ko) Télécharger le fichier
Origine Fichiers produits par l'(les) auteur(s)
Format du dépôt Fichier
Type de document Avis, note
Langue du document
français
Date de publication
2014-05-15

Dates et versions

adm-01858793 , version 1 (01-02-2019)

Identifiants

  • HAL Id : adm-01858793 , version 1

Citer

Avis de l'Observatoire de la laïcité sur la définition et l’encadrement du fait religieux dans les structures privées qui assurent une mission d’accueil des enfants
Observatoire de la laïcité.
15/05/2014
Document téléchargé depuis https://www.documentation-administrative.gouv.fr/adm-01858793
© Licence ouverte v 2.0

Partager